Déposée le 5 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALENSOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EAUX DE SOLEILHAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALENSOL domicilié(e) 72 rue Duguesclin, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 533 213 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RACINE Emmanuel - France.
La marque EAUX DE SOLEILHAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALENSOL Sarl - 72 rue Duguesclin, 69006 LYON - France - SIREN 391533213
RACINE Emmanuel - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Eaux de toilette Savons Shampoings Eaux de table, eaux (boissons) Eaux minérales (sels pour bains d'eaux minérales) Eaux minérales à usage médical Eaux thermales.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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